Ce concept, "la TVA flexible",
permet non seulement la supression de la quasi totalité des impôts et
taxes, (actuellement plus de 250 types d'impôts et taxes en France*),
mais, en plus, de rétablir l'équité sociale tout en protégeant
naturellement la planète et les espèces. Ce concept analysé par de
nombreux économistes de plus d'une dizaine de pays a toujours obtenu la
même réaction de la part des experts : "C'est tellement évident qu'on se
demande pourquoi on n'y a pas pensé avant".
Le principe consiste à
établir un montant de TVA différent pour chaque produit calculé selon un
certain nombre de critères, d'abord les dommages créés à la planète
par l'extraction des matériaux nécessaires à la fabrication d'un
produit, l'impact environnemental, non seulement du produit lui-même,
mais aussi des méthodes d'extraction, l'impact environnemental et
sanitaire des méthodes de fabrication, l'impact sociétal de son usage et
enfin son recyclage, autrement dit, quel que soit le produit, c'est un
impact complet en amont et en aval qui détermine le taux de TVA.
En sus
de cet aspect, par exemple pour les espèces animales, cette TVA flexible
garantira la pérennité des espèces, car dès lors qu'une espèce commence
à se raréfier, le taux de TVA montera proportionnellement. Autre aspect
important concernant l'espèce animale, tout ce qui concerne l'élevage
sera soumis à des TVA différentes selon les conditions de traitement des
animaux, mais aussi selon l'impact environnemental et sanitaire, par
exemple un saumon péché dans l'océan aura une TVA proportionnelle à la
rareté du poisson par rapport aux autres espèces. En revanche l'étude du
montant de TVA d'un saumon d'élevage tiendra compte de tous les
produits nécessaires à cet élevage depuis les portions de l'océan
utilisées pour la création de ces piscicultures, l'alimentation et sa
provenance, donc la provenance de l'alimentation qui est fournie à ces
saumons, l'impact que peuvent avoir les débordements de cette
alimentation sur la vie naturelle, le type d'alimentation et ses
conséquences sur sa consommation, ainsi, un saumon d'élevage élevé aux
OGM bourré d'antibiotiques dont une partie va affecter la vie naturelle
des océans et dont les conséquences sanitaires pour les consommateurs va
entrainer un surcoût sanitaire, supporteront une TVA infiniment plus
importante que celle d’un saumon naturel. Imaginons une pièce de bœuf en
provenance d'un élevage industriel d'un pays étranger, le montant de
TVA serait infiniment plus important qu'une pièce de bœuf qu'un animal
élevé dans des conditions saines sur le territoire national. Autre
exemple, une imprimante dont le remplacement de cartouche coûte presque
aussi cher que l'imprimante elle même, ce type d'imprimante supporterait
une TVA d'un montant très élevé, tandis qu'une imprimante conçue pour
durer, facilement réparable et peu consommatrice de cartouches
supporterait une TVA extrêmement plus faible.
Une bouteille d'eau en verre recyclable supportera une TVA moindre qu'une bouteille d'eau en plastique, etc. etc...
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